Expatriés : Assurance-vie, le soleil brille sur le Grand-Duché

L’assurance-vie et le Luxembourg sont deux notions régulièrement associées : découvrez pourquoi et les avantages en tant qu’expatrié.

L’assurance-vie : un incontournable de votre organisation patrimoniale

Quand on parle de placements financiers, l’un des premiers qui vient à l’esprit est l’assurance-vie. C’est en effet une enveloppe juridique et fiscale extrêmement intéressante. Véritable outil de stratégie patrimoniale globale, l’assurance-vie offre la possibilité de créer un revenu complémentaire, ou encore de financer un achat immobilier par le biais d’un nantissement.  Sur un plan successoral, elle permet de transmettre des capitaux aux personnes de son choix. Ne rentrant pas dans le patrimoine successoral de la personne, elle peut donc servir d’outil de transmission grâce à la rédaction de la clause bénéficiaire. Au niveau fiscal, posséder un contrat d’assurance-vie en tant qu’expatrié peut procurer un avantage supplémentaire : une exonération du prélèvement de 20 % sur les capitaux transmis en cas de décès si, à ce moment, le souscripteur et le bénéficiaire sont expatriés. L’assurance-vie, outil quasiment incontournable dans une stratégie patrimoniale, constitue également une enveloppe d’investissement qui peut profiter de techniques financières élaborées.

L’assurance-vie au Luxembourg : cumul d’avantages et sécurisation de l’épargne

La sécurité, pierre angulaire du système luxembourgeois,
Contrairement à l’article 21 Bis de la loi Sapin 2, qui vise à geler les avoirs des contrats d’assurance-vie de droits français en cas de crise systémique, le Luxembourg privilégie une sécurité exacerbée pour l’investisseur, articulée autour d’un commissariat aux assurances (CAA) chargé de vérifier la solvabilité et la solidité financière des compagnies.

Le triangle de sécurité :

Outre le secret professionnel, qui fait l’objet d’une loi dont le non-respect est sanctionné pénalement, le Luxembourg a mis en place une instance chargée de contrôler l’activité de l’assurance : le Commissariat Aux Assurances (CAA). Celui-ci vérifie entre autres la solvabilité et la solidité financière des compagnies d’assurance.

Par ailleurs, la réglementation luxembourgeoise impose que les avoirs des souscripteurs soient comptablement séparés des actifs appartenant à la compagnie et exige la rédaction d’une convention de dépôt entre la compagnie, la banque dépositaire et le CAA.

Le super privilège :

Enfin, dans le cas extrême où un assureur serait défaillant, les souscripteurs bénéficient sur leurs avoirs d’un privilège primant sur tous les autres créanciers. Ce privilège couvre le montant total du contrat, sans plafond (contrairement à la France où il existe un plafond de 70 000 €). Pour information, à ce jour, un tel cas de défaillance ne s’est jamais présenté au Luxembourg.

Des possibilités d’investissement plus larges

1ère place Européenne avec plus de 4.000 milliards d’euros d’actifs gérés via les OPCVM, le Luxembourg a su se créer une forte réputation auprès des investisseurs internationaux les plus avertis.
Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois proposent une offre de supports d’investissement élargie, comme des fonds alternatifs, titres vifs, titres non cotés (private equity), ainsi que des taux garantis en devises autres que l'euro.

Outre ces nombreux supports, des mandats de gestion déléguée permettent aux épargnants d’investir dans des Fonds Internes Collectifs. Pour les investisseurs disposant d'au moins 250.000 euros, il est même possible de créer des Fonds Internes Dédiés pour assurer une gestion sur-mesure.

Les contrats peuvent être libellés dans une devise autre que l’euro (dollar US, livre sterling ou franc suisse) ou investis sur des supports libellés en devises (dollars, yens…). Cette stratégie de gestion multidevises séduit notamment les expatriés qui peuvent épargner sans avoir à subir les aléas du marché des changes.

Fiscalité, spécificités italiennes

Investir au Luxembourg n’entraîne aucun impôts supplémentaires grâce à sa politique de neutralité fiscale. En cas de retrait, de rachat du contrat ou en cas de décès, seule la fiscalité prévue par le pays de résidence fiscale de l’assuré et/ou du bénéficiaire est applicable. De plus, la base taxable est prise sur la plus-value globale du contrat (différence entre les lignes en plus-value et les lignes en moins-value).
Pour un résident italien, l’imposition revêt la forme d’un prélèvement forfaitaire de 26 % sur les plus-values retirées lors d’un rachat partiel ou total. À cela, il faut ajouter un droit de timbre de 0,2 %, exigé seulement sur la partie en unités de comptes, les fonds euros étant exonérés de cette taxe.
Dans la pratique, vous donnez un mandat d’agent fiscal à l’assureur qui s’occupera de toutes vos obligations fiscales italiennes, comme les démarches et paiements liés à la taxation des plus-values, droit de timbre et suivi fiscal. Le jour où vous quitterez l’Italie, le mandat d’agent fiscal italien prendra fin et vous ne serez assujettis qu’aux obligations de votre nouveau pays de résidence.

En conclusion, de par sa souplesse fiscale mais aussi grâce à la large gamme d’investissements possibles, l’assurance-vie luxembourgeoise peut s’avérer particulièrement adaptée à une clientèle d’expatriés.